Annexe : Système qualité-sécurité2018-10-20T13:23:04+00:00

Description des systems

Les systèmes ISO 9001 et apparenté (9000, 9002, 17025, etc.) sont des systèmes visant à garantir la maîtrise de la qualité du produit ou de l’activité proposée : connaissance des processus, respect de règles de fabrication ou de gestion, traitement des plaintes, etc. afin d’améliorer en permanence la satisfaction des clients ainsi que la qualité des services et produits fournis, tout en en garantissant la conformité.

  1. Mettre en œuvre un système de management de la qualité selon les exigences de la norme ISO 9001-Version 2008 consiste à :
    1. Démontrer l’aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences du client et aux exigences réglementaires applicables ;
    2. Chercher à accroître la satisfaction des clients par l’application efficace du système, et en particulier, mettre en œuvre un processus d’amélioration continue (selon le principe PDCAou roue de Deming).

Le texte de la norme ISO 9001 aborde les 4 aspects principaux :

  1. Responsabilité de la direction : chapitre 5 ;
  2. Gestion des ressources : chapitre 6 ;
  3. Réalisation du produit : chapitre 7 ;
  4. Mesure, analyse et amélioration continue : chapitre 8.

Elle est basée sur 8 principes de management3 :

  1. L’orientation client (interne et externe) ;
  2. Le leadership;
  3. L’implication du personnel ;
  4. L’approche processus;
  5. Le management par approche système;
  6. L’amélioration continue ;
  7. L’approche factuelle pour la prise de décision ;
  8. Les relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs.
  1. Les évolutions pour la version 2015 par rapport à la version 2008: Les sujets suivants ont été ajoutés ou remaniés en profondeur par rapport à la version précédente :
    1. Contexte et parties intéressées : un organisme doit définir les enjeux externes et internes pouvant avoir des conséquences sur la conformité du produit et la satisfaction du client. Les besoins et attentes des parties intéressées doivent être également pris en compte.
    2. Une notion d’autorité et de responsabilité a été induite au niveau des processus (cf. §4.4.1 v2015) pour renforcer le pilotage déconcentré de chaque processus
    3. L’approche par les risques.
    4. Les termes « manuel qualité », « plan qualité », « procédures documentées », « enregistrements » et « documents » sont remplacés par le terme générique « Information documentée ». Les informations documentées sont définies dans la norme, elles doivent être maîtrisées et conservées afin de prouver le bon fonctionnement des processus. Cependant, le niveau de détail dépend des besoins de l’organisme.
    5. Amélioration continue : exigences de mesure et enregistrement de la performance à tous les niveaux utiles ainsi que d’engagement d’actions de progrès efficaces.

La structure de la norme ISO 9001 version 2015 a été mise en cohérence avec les autres normes ISO. Les rapprochements entre les multi-certifications seront facilités. Il y a maintenant 10 paragraphes2 :

  1. Domaine d’application
  2. Références normatives
  3. Termes et définitions
  4. Contexte de l’organisme
  5. Leadership
  6. Planification
  7. Support
  8. Réalisation des activités opérationnelles
  9. Évaluation de la performance
  10. Amélioration

OHSAS 18001 & ISO 45001

Ces normes ont pour objectif de fournir aux entreprises un support d’évaluation et de certification (par une tierce partie) de leur système de gestion de la santé et de la sécurité au travail, compatible avec les normes internationales de système de gestion (ISO 9001, etc.).

Ces référentiels ont pour objectifs de :

  • Maîtriser le management de la santé et de la sécurité ;
  • Garantir leur conformité réglementaire ;
  • Améliorer continuellement les performances dans ces domaines ;
  • Améliorer le dialogue social en donnant une référence ;
  • Impliquer chacun.

Pour ce faire, ces normes portent sur les éléments suivants :

  • Planification pour l’identification des dangers, ainsi que l’évaluation et la gestion des risques ;
  • Programme de gestion de la santé et de la sécurité ;
  • Structure et responsabilité ;
  • Formation, présentation et compétence ;
  • Consultation et communication ;
  • Gestion opérationnelle ;
  • Préparation aux situations d’urgence et solutions ;
  • Mesure, suivi et amélioration des performances.

En ce qui concerne l’ISO 45001, les éléments sont légèrement différents par la forme et non par le fond, reprenant les éléments suivants :

  • Contexte de l’organisme
  • Leadership et participation des travailleurs
  • Planification
  • Support
  • Réalisation des activités opérationnelles
  • Évaluation des performances
  • Amélioration

Via trois piliers :

  • L’ENGAGEMENT ferme de la direction.
  • LA TOLERANCE ZERO.
  • L’EXEMPLARITE qui, au passage, est la seule responsabilité qu’aucun ne peut déléguer. »

VCA-VCO-VCU

Dans le cadre de la Loi sur le Bien-être du 4 août 1996, là où l’employeur devait porter son attention sur les activités de ses travailleurs, il doit maintenant prendre en compte les travaux avec tiers. Il est maintenant obligatoire de conclure des accords pour garantir la sécurité et la santé de l’ensemble des travailleurs, et une obligation de vigilance et de contrôle mutuel est de mise.

De plus, chaque donneur d’ordre (entreprise, entités publiques, personnes physiques) à l’obligation d’écarter toute entreprise peu sûres.

Une des possibilités est de faire appel à des entrepreneurs qui possèdent des labels, certifiés par des tiers (les organismes certificateurs indépendants), qui prouvent l’application et la prise en compte de la sécurité par les entreprises contractantes.

Contrairement aux autres systèmes normatifs, le VCA est un référentiel plus léger dans la mise en œuvre, car il consiste en une série de questions auxquelles les entreprises doivent satisfaire, en respectant certaines exigences minimales.

Là où un système ISO ou OHSAS est plutôt ouvert (« prouvez-nous que… »), le VCA est plutôt fermé et balisé (« disposez-vous de… ? mettez-vous en œuvre… ? « ).

Le VCA est essentiellement destiné aux entreprises exécutant des chantiers chez des donneurs d’ordres.

On distingue 3 niveaux de certification VCA :

1) VCA* Ce niveau de certification porte sur la gestion directe des aspects SSE sur le lieu de travail, sans recours à des sous-traitants.
2) VCA** Ce niveau de certification porte sur la gestion directe des aspects SSE sur le lieu de travail, ainsi que sur la structure SSE (e.a. politique SSE, organisation SSE et politique d’amélioration).
3) VCA pétrochimie Ce niveau de certification porte sur la gestion directe des aspects SSE sur le lieu de travail, ainsi que sur la structure SSE (e.a. politique SSE, organisation SSE et politique d’amélioration) et sur des exigences supplémentaires spécifiques au secteur de la pétrochimie.

Le VCO est le pendant du VCA, mais à destination des donneurs d’ordres : ce référentiel permet de garantir la bonne interaction entre le donneur d’ordre et l’exécutant, et donc que la sécurité et la prévention sont gérées de manières optimales.

Le VCU quand à lui est à destination des entreprises de travail intérimaire, qui mettent à disposition du personnel pour les entreprises certifiées VCA ou VCO.

Concernant l’Attestation ou Label BeSaCC : le VCA est destiné aux entreprises, avec des employés sur chantier. Il n’est donc pas parfaitement adapté aux indépendants. L’attestation BeSaCC permet à un indépendant (ou une petite entreprise) permet de prouver la gestion de la prévention et de la sécurité par la structure, afin d’avoir accès à des donneurs d’ordres attentifs à la sécurité.